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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.N.A
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L'UNIVERS DU SOMMEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'UNIVERS DU SOMMEIL
E.N.A, SA

Numéro de dépôt :
1693936
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2021
L\'UNIVERS DU SOMMEIL de E.N.A

Présentation de la marque L'UNIVERS DU SOMMEIL

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) E.N.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'UNIVERS DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.N.A domicilié(e) 5 Chemin des Tuileries - 13015 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 002 556 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre KOUBI, Président, ENA, SA domicilié(e) 5 Chemin des Tuileries - 13015 - MARSEILLE - France.

La marque L'UNIVERS DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'UNIVERS DU SOMMEIL est expirée depuis le 10 septembre 2021.

E.N.A a également déposé les autres marques suivantes : SIDERAL , SPATIAL , MEUBLENA , MERCURY , MARS , ORBITAL , APOLLO , DUPLEX


E.N.A, SA - 5 Chemin des Tuileries - 13015 - MARSEILLE - France - SIREN 632002556


Monsieur Jean Pierre KOUBI, Président, ENA, SA - 5 Chemin des Tuileries - 13015 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2206008 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537792 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470743 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Ameublement et lingerie concernant la literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).